Conditions générales relatives à la vente de produits en ligne

Date de mise en application : novembre 9, 2017

 

Bienvenue sur www.aveda.eu (le « Site »).

Le Site est détenu et exploité par Estée Lauder Cosmetics Limited (une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles avec le numéro 00659213 dont le siège social se situe à One Fitzroy, 6 Mortimer Street, London, W1T 3JJ) (« nous », « nos », ou « notre ») depuis nos bureaux à Constellation House, 3 Kites Croft Business Park, Warsash Road, Fareham, PO14 4FL, Royaume-Uni et pas depuis un autre emplacement. Toute traduction figurant sur cette page (ou toute autre page du Site), dans toute langue autre que l’anglais, n’est fournie que dans un but informatif à l’intention de nos clients et ne sous-entend aucunement (directement ou indirectement) que le Site est géré à partir d’un autre pays ou d’une autre région.

Avant de passer commande de produits vendus sur le Site (les « Produits »), vous devrez confirmer avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions générales (les « Conditions générales »). Veuillez lire attentivement ces Conditions générales et, si vous n'êtes pas satisfait(e) par un aspect ou un autre, vous devez contacter un des conseillers de notre service client avant de passer commande auprès de nous.

Nous amendons régulièrement ces Conditions générales. Veuillez consulter le haut de cette page pour voir la date de dernière mise à jour de ces Conditions générales. À chaque fois que vous commanderez des Produits chez nous, les Conditions générales en vigueur au moment de votre commande s'appliqueront au contrat entre vous et nous. Si nous étions amenés à réviser ces Conditions générales et si cela avait une incidence importante sur votre commande, nous vous contacterions pour vous donner un préavis raisonnable des changements et vous indiquer comment annuler le contrat si vous n'êtes pas satisfait(e) des modifications.

1. Qui sommes-nous

Estée Lauder Cosmetics Limited est une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro de société 00659213 et dont le siège social se situe à One Fitzroy, 6 Mortimer Street, Londres, W1T 3JJ. Notre numéro de TVA est GB 193-0816-58.

Les commandes passées sur le Site seront traitées et satisfaites au nom de l'une de nos sociétés affiliées dans le pays où vous résidez (et celui où vous avez votre adresse de facturation) (une « société affiliée locale »). Les entités suivantes sont nos sociétés affiliées par pays :

Le pays de votre adresse de facturation : Entité de résolution des litiges alternative
Espagne Estee Lauder S.A.
Poligono Industrial
Las Mercedes
C/Nanclares De Oca 3
28022 Madrid
Espagne
Belgique Estee Lauder Cosmetics S.A./N.V.
Airport Plaza-Kyoto Building
Leonardo Da Vincilaan 19
1831 Diegem
Belgique
Pays-Bas Estee Lauder B.V.
Safariweg 50 3605 Jw Maarssen
Pays-Bas
Autriche Estée Lauder Cosmetics GmbH
IZD Tower
Wagramerstrasse 19
20th Floor, A-1220 Vienne
Autriche
Suisse Estée Lauder GmbH
Hardturmstrasse 11
P.O. Box
8031 Zurich
Suisse
France Elco SAS
48, rue Cambon
75001 Paris

Les prix pour tous les Produits sont fixés par nos sociétés affiliées locales et peuvent varier d'un pays à l'autre pour des raisons logistiques et à cause des coûts de livraison qui sont différents selon les pays.

2. Autres politiques

Les politiques supplémentaires suivantes (auxquelles vous pouvez accéder en cliquant sur le lien ci-dessous) font également partie de ces Conditions générales et doivent être lues attentivement avant de passer commande :

3. Notre contrat avec vous

3,1 Notre société affiliée locale vous enverra une notification par e-mail dès que possible pour accuser réception de votre commande et vous fournir un numéro de commande. Si notre société affiliée locale n'est pas en mesure de satisfaire votre commande suite à cet accusé de réception, vous serez contacté(e) par e-mail ou par téléphone pour en être informé(e). L'acceptation de votre commande sera actée par un e-mail confirmant que les Produits ont été expédiés (« Confirmation d'expédition »). Un contrat juridiquement contraignant entre vous et notre société affiliée locale sera établi lorsque nous vous enverrons la Confirmation d'expédition (ou, dans l'éventualité peu probable où une Confirmation d'expédition n'était pas envoyée en raison d'une erreur de traitement, lorsque notre société affiliée locale vous expédiera les Produits) (« Contrat »). Si vous souhaitez obtenir des informations concernant votre commande, veuillez nous envoyer un e-mail à l'adresse CustomerService@cs.aveda.eu en indiquant votre numéro de commande. Votre commande ne peut être acceptée si un article que vous avez commandé est en rupture de stock, en cas d'erreur sur le Produit ou le prix ou si votre paiement est refusé (ou autrement non autorisé). Si la loi en vigueur l'autorise, veuillez noter que nous et notre société affiliée locale se réserve le droit de rejeter à tout moment toute offre d'achat par vous.

3,2 Les Produits ne peuvent être livrés que dans le pays correspondant à l'adresse de facturation de votre carte de crédit.

3,3 Si vous souhaitez apporter une modification aux Produits que vous avez commandés, veuillez nous contacter à l'adresse CustomerService@cs.aveda.eu. Nous vous ferons savoir si la modification est possible. Si cela est envisageable, nous vous ferons savoir toute modification du prix du Produit, la date d'approvisionnement ou toute autre information nécessaire suite à la modification que vous demandez, et nous vous demanderons de confirmer si vous souhaitez la mise en œuvre de la modification. Si nous ne pouvons procéder à la modification ou si les conséquences de cette modification sont inacceptables pour vous, vous pouvez mettre fin au contrat (veuillez lire la clause 5 ci-dessous).

3,4 Le Produit sera sous votre responsabilité à partir de sa livraison à l'adresse que vous nous avez fournie.

4. Politiques d'achat associées

4,1 Les produits et services disponibles sur le Site, et tout échantillon de ces produits et services que nous vous fournissons sont destinés à un usage personnel uniquement. En vertu de notre politique, vous ne pouvez pas vendre ou revendre les Produits ou services, ou des échantillons des Produits et services, que vous achetez chez nous ou recevez de notre part. Veuillez noter que les échantillons sont sous réserve de disponibilité. Si cela est autorisé par la loi en vigueur, nous nous réservons le droit, avec ou sans préavis, d'annuler ou de réduire la quantité des commandes dont nous estimons, à notre entière discrétion, qu'elles pourraient donner lieu à une violation de nos Conditions générales.

4,2 Les images des Produits sur le Site sont à des fins d'illustration uniquement. Malgré nos efforts pour afficher les couleurs de façon précise, nous ne pouvons, dans dans la limite autorisée par la loi applicable, garantir que l'affichage des couleurs par un appareil reflète exactement les couleurs des Produits. Votre Produit peut être légèrement différent des images. L'emballage des Produits peut également être légèrement différent de celui figurant dans les images sur notre site web.

4,3 L'achat de Produits via le Site se limite strictement aux parties qui peuvent légalement conclure et établir des contrats sur le Site conformément au droit anglais.

4,4 Vous pouvez uniquement acheter des Produits sur notre Site si vous avez au moins 18 ans.

5. Droits de rétractation

5,1 Nous espérons que vous êtes ravi(e) de votre commande. Toutefois, en tant que consommateur/trice, vous êtes en droit d'annuler le Contrat en vertu du Règlement de 2013 relatif aux contrats des consommateurs. Le délai de rétractation est de 14 jours à partir de la date à laquelle vous recevez les Produits. Cela signifie que pendant la période concernée, si vous changez d'avis ou décidez pour une raison ou une autre que vous ne souhaitez plus recevoir ou garder un Produit, vous pouvez nous informer de votre décision d'annuler le Contrat et vous faire rembourser.

5,2 Votre droit de retourner les marchandises ne s'applique pas à celles i) fabriquées selon vos spécifications ; ou ii) qui ont été clairement personnalisées (par ex. si elles ont été gravées) ou iii) pour lesquelles des biens fermés hermétiquement ont été fournis et ne peuvent être retournés pour des raisons sanitaires ou d'hygiène, en cas d'ouverture après livraison.

5,3 Pour annuler un Contrat, vous devez nous faire savoir que vous avez décidé de l'annuler. Pour ce faire, le plus simple est de contacter l'Équipe de notre Service client par téléphone : 00800-28292829 (du lundi au vendredi de 8 h 00 à 20 h 00, le samedi de 9 h 00 à 12 h 00. hors jours fériés) ou par e-mail à l'adresse CustomerService@cs.aveda.eu. Si vous nous envoyez un e-mail, que vous nous appelez ou que vous nous écrivez, veuillez indiquer les informations de votre commande pour nous aider à l'identifier. Une copie de formulaire d'annulation peut être incluse à votre Confirmation d'expédition au format électronique, ou papier avec votre colis. Si vous nous envoyez votre formulaire d'annulation par e-mail, alors votre annulation prend effet à la date où vous nous envoyez l'e-mail ou que vous postez la lettre en nous l'adressant.

5,4 Si vous annulez votre Contrat, notre société affiliée locale :

(a) vous remboursera le prix que vous avez payé pour les Produits. Toutefois, dans la limite autorisée par la loi, votre remboursement peut être réduit afin d'intégrer une éventuelle réduction de la valeur des marchandises, dans le cas où vous avez utilisé celles-ci d'une manière qui ne serait pas autorisée dans une boutique (ou vous pouvez également choisir de récupérer ces marchandises dans les 14 jours suivant notre notification de réaliser une retenue). Dans la limite autorisée par la loi, si vous obtenez le remboursement du prix avant que nous ne puissions vérifier les marchandises et que nous découvrons ensuite que vous les avez utilisées de manière inappropriée, vous devrez payer la somme correspondante.

(b) remboursera les éventuels frais de livraison que vous avez payés. Toutefois, dans la limite autorisée par la loi, le remboursement maximal sera égal aux frais de livraison correspondant au moyen de livraison le moins onéreux que nous proposons.

(c) vous remboursera aussi rapidement que possible et, en tout état de cause, dans les 14 jours suivant la date à laquelle notre société affiliée locale aura reçu les produits que vous aurez renvoyés ou, si la date est antérieure, le jour où vous apportez la preuve que vous avez renvoyé les Produits à notre société affiliée locale.

(d) Le remboursement sera effectué sur la carte de crédit utilisée pour le paiement. Si vous avez utilisé des bons pour les Produits, votre remboursement pourra vous être versé sous forme de bons. Vous recevrez une notification par e-mail de votre remboursement de la part de l'Équipe de notre Service client.

(e) Échanges. Si vous indiquez dans votre formulaire d'annulation que vous préférez procéder à un échange plutôt que de vous faire rembourser, cet échange sera traité dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la réception de vos marchandises retournées et le produit de substitution sera livré selon une méthode de livraison standard. Dans ces cas, un nouveau Contrat sera considéré comme ayant été établi en lien avec le nouveau Produit que vous aurez choisi (et vos différents droits de rétractation et de retour énoncés dans les présentes Conditions générales s'appliqueront à ce Produit). Si notre société affiliée locale n'est pas en mesure de satisfaire votre demande d'échange, vous vous ferez rembourser le coût des Produits et le Contrat initial entre nous sera annulé.

5,5 Si un Produit vous a été expédié ou que vous l'avez reçu avant de décider d'annuler votre Contrat :

(a) vous devez nous le renvoyer dans les meilleurs délais (dans l'emballage original, si possible) et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours suivant la date à laquelle vous nous avez informés que vous souhaitiez annuler le Contrat ;

(b) Vous pouvez le renvoyer à notre société affiliée locale avec le formulaire d'annulation dûment complété ;

(c) Lorsque vous renvoyez les marchandises, veillez à vous procurer une preuve de l'expédition (nous déclinons toute responsabilité concernant les marchandises perdues pendant le transport) et à vérifier que le colis est correctement fermé ;

(d) Les clients qui souhaitent renvoyer des Produits de parfumerie doivent tenir compte des directives d'emballage et d'étiquetage fournies par votre transporteur local ; et

(e) sauf en cas de Produit défectueux ou non conforme à la description, vous serez responsable du coût de renvoi des Produits.

5,6 Dans la limite autorisée par la loi applicable, si vous annulez votre commande mais ne nous renvoyez pas les marchandises sous 14 jours ouvrables après la notification d'annulation, nous sommes en droit de mettre le remboursement en suspens.

6. Vos autres droits de retourner les Produits en vertu du Consumer Rights Act (droits des consommateurs) 2015

6,1 Vous êtes un(e) consommateur/trice et à ce titre, nous avons l'obligation légale de vous fournir des Produits conformes au Contrat. En tant que consommateur/trice, vous avez des droits juridiques concernant les Produits défectueux ou ceux qui ne correspondent pas à la description qui en est faite. Ces droits juridiques (qui sont résumés dans des termes généraux ci-après) ne sont pas affectés par votre droit de retourner et de vous faire rembourser visé à la clause 5 ci-dessus ou par toute autre disposition des présentes Conditions générales.

6,2 Le Consumer Rights Act 2015 prévoit que les marchandises doivent être telles que décrites, adaptées à l'usage prévu et d'une qualité satisfaisante. Pendant la durée de vie prévue de vos Produits, vos droits juridiques prévoient ce qui suit :

(a) jusqu'à 30 jours : si vos marchandises sont défectueuses, vous pouvez vous faire rembourser immédiatement.

(b) jusqu'à six mois : si vos marchandises ne sont pas réparées ou remplacées, alors vous aurez droit à un remboursement intégral, dans la plupart des cas.

(c) après six mois (en fonction du type de Produit) : Si vos marchandises ne durent pas un temps raisonnable, vous pourrez prétendre à un remboursement partiel.

6,3 Les dispositions qui précèdent ne limiteront pas le caractère applicable des dispositions obligatoires de toute loi de protection des consommateurs dans votre juridiction. Par exemple, si le délai de retour des marchandises défectueuses ou défaillantes dans votre pays de résidence est plus long, alors vos droits juridiques seront déterminés par votre pays de résidence si la loi en vigueur l'exige.

7. Notre responsabilité pour les pertes et dégâts subis par vous

7,1 Nous sommes responsables envers vous pour les pertes et dégâts causés par nous ou notre société affiliée locale. Si nous ne respectons pas ces conditions, nous serons responsables pour les pertes et dégâts que vous subissez et qui résultent de façon prévisible de notre violation de ce contrat ou de notre négligence ou incompétence. Les pertes ou dégâts sont prévisibles si leur survenue est évidente ou si, au moment de l'établissement du contrat, vous comme nous savions qu'ils étaient susceptibles de se produire, par exemple, si vous les avez évoqués avec nous pendant le processus de vente.

7,2 Nous n'excluons ni ne limitons en aucune sorte notre responsabilité envers vous si cela est contraire à la loi. Cela comprend la responsabilité pour décès ou blessure corporelle entraînés par une négligence de notre part ou de la part de nos employés, agents ou sous-traitants ; pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse ; pour violation de vos droits juridiques en lien avec les Produits tel que résumé à la clause 6 et pour les Produits défectueux en vertu du Consumer Protection Act 1987 ou, si cela est exigé par la loi en vigueur, les dispositions obligatoires des lois de protection des consommateurs de votre pays de résidence.

7,3 Nous fournissons uniquement les Produits à des fins d'utilisation domestique et privée. Vous acceptez d'utiliser les Produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, et nous déclinons toute responsabilité à votre égard pour les pertes de profit, les pertes et interruptions d'activité, ou les pertes d'opportunités d'affaires.

8. Transfert de droits

Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu des présentes Conditions générales à une société affiliée ou à une autre organisation, et nous vous en informerons toujours par écrit, mais cela n'affectera pas vos droits ou nos obligations au titre des présentes Conditions générales. Vous pouvez uniquement transférer vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales à une autre personne si nous y consentons par écrit.

9. Plaintes

En cas de plainte à propos de votre achat en ligne, vous pouvez nous contacter à l'adresse : CustomerService@cs.aveda.eu

Conformément au Règlement UE n° 524/2013 relatif à la résolution des litiges en ligne pour les litiges des consommateurs, vous pouvez soumettre vos litiges sur la plate-forme en ligne de la Commission de l'UE, disponible ici.

De même, vous pouvez soumettre vos litiges liés à la vente du Produit à l'entité de résolution des litiges alternative suivante :

Le pays de votre adresse de facturation : Entité de résolution des litiges alternative
Belgique Tout litige lié à la vente de nos produits peut également être soumis directement à l’organe de règlement extrajudiciaire indiqué ci-dessus : Service de Médiation pour le Consommateur
North Gate II, Boulevard du Roi Albert II, 8
Bruxelles,1000
Adresse e-mail : contact@mediationconsommateur.be
Site Internet : http://www.mediationconsommateur.be
Téléphone : +32(2) 702 52 20
France Tout litige lié à la vente de nos produits peut également être soumis directement à l'organe de règlement extrajudiciaire indiqué ci-dessus :
ANM
62, Rue Tiquetonne
PARIS
Téléphone : 0142338103
Site Internet : http://www.anm-mediation.com/
Pays-Bas U kunt geschillen met betrekking tot de verkoop van het Product eveneens aan de volgende organisatie voor Alternatieve Geschillenbeslechting voorleggen:
Stichting Geschillencommissies voor Consumentenzaken (SGC) - Foundation for Consumer Complaints Committees (SGC) Bordewijklaan 46
Den Haag, 2591RX
Adresse e-mail :Contactinnameklacht@degeschillencommissie.nl
Site internet : http://degeschillencommissie.nl
Espagne Del mismo modo, puede presentar reclamaciones relacionadas con la venta del producto a la siguiente entidad de resolución alternativa de conflictos:
Junta Arbitral Nacional de Consumo
Príncipe de Vergara, 54
28006 MADRID
Tél. : +34 91 431 1836 (288), +34 91 431 8225
Fax: +34 91 578 0369
Site Internet : http://www.aecosan.msssi.gob.es/AECOSAN/web/home/aecosan_inicio.shtml\

10. Droit et litiges

Sauf si les lois de votre pays de résidence disposent des protections pour vous de façon obligatoire, sans dérogation possible, ces Conditions générales seront régies par le droit anglais et les procédures peuvent être engagées en lien avec les questions énoncées dans les présentes Conditions générales devant les tribunaux anglais.
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